CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES PRODUITS EDITORIAUX Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes, par CIRCLE -LE SERPENT QUI DANSE, de CEDEROMS, DVD-ROM, LIVRES NEUFS, DISQUES, AFFICHES ET COLLECTORS. ARTICLE 1 - PRIX 1.1 Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition (voir tarif d'expédition ) 1.2 En ce qui concerne le prix du livre neuf, celui-ci est établi dans le strict respect de la loi Lang 81-766 du 10 août 81. Les prix sont fixés par les Editeurs, et peuvent donc être modifiés sans préavis par ceux-ci. Toutefois, LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE propose à ses clients le prix le plus intéressant toléré par la Loi, soit une remise pouvant atteindre 5% du prix de l'ouvrage. Cette remise étant indiquée systématiquement sur la fiche produit. 1.3 En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE (sauf accord explicite entre les deux contractants). Ils seront à votre charge et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. 1.4 Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en EUROS 1.5 LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété de LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE jusqu'au complet paiement du prix. ARTICLE 2 - COMMANDE Sur Internet : http://www.circle.fr Sur Internet : http://www.circle-biblio.com Sur Internet : http://www.leserpentquidanse.com Sur Internet : http://www.leserpentquidanse.net Vous pouvez également commander par : - Par téléphone au 01 30 53 01 45 depuis la France métropolitaine. Du lundi au vendredi de 8h15 à 12h30 et de 13h45 à 18h - Par télécopie au 01 30 71 62 68 Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Aucune commande ne peut être livrée sans paiement anticipée. ARTICLE 3 - VALIDATION Quand vous cliquez sur le bouton Valider après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par CIRCLE -LE SERPENT QUI DANSE constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par CIRCLE -LE SERPENT QUI DANSE et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. ARTICLE 4 - DISPONIBILITE Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté. En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons - par mail - par courrier dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l'annulation ou l'échange de votre article au 01 30 53 01 45 ou en écrivant à : LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE BP 40 - 78362 Montesson cedex – suivi-commande@circle.fr ou suivi-commande@leserpentquidanse.com ARTICLE 5 - LIVRAISON Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et à la livraison pour les produits à destination de la France métropolitaine et Monaco. En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. Seuls les produits expédiés sont alors débités. La participation aux frais de traitement et d'expédition. ne sera facturée que pour un seul envoi. En cas de retard inhabituel, un mail vous sera adressé. Les frais de retour seront néanmoins à votre charge sauf si le retour est du à une erreur de notre part. Seuls les produits retournés complets, en bon état et dans leur emballage d'origine tels que nous vous les auront livrés (CEDEROMS, DVD-ROM, LIVRES NEUFS, DISQUES, cellophanés, sauf si défectueux), seront repris ou échangés. ARTICLE 6 - PAIEMENT Le règlement de vos achats doit s'effectuer par chèque à la commande, ou mandat administratif . ARTICLE 7 - SECURISATION Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation. Nous avons adopté le procédé de cryptage SSL mais nous avons aussi renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement. ARTICLE 8 - SERVICE CLIENTELE Pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition : du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 18h30 téléphone : 01 30 53 01 45 télécopie : 01.30 71 62 68 adresse : BP 40 - 78362 Montesson cedex mail : suivi-commande@circle.fr ou suivi-commande@leserpentquidanse.com ARTICLE 9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site leserpentquidanse.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle , seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE est strictement interdite. Toutes les marques citées par LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. ARTICLE 10 - RESPONSABILITE Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de 'LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits est livré (interdiction d'un titre). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que les sites 'leserpentquidanse.com' ' circle.fr' , leserpentquidanse.net, circle-biblio.com, Circle dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - LITIGES Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents. ARTICLE 12 - INFORMATIONS NOMINATIVES LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre culturelle et produit réservées aux clients LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE , notamment par les lettres d'informations de LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE auxquelles vous vous serez abonnés ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d'intérêts. Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par nos différents sites que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné. CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES MATERIELS Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE de Produits Techniques proposés dans la rubrique Matériel de nos différents sites .Ces produits sont vendus neufs.(sauf précision de notre part) ARTICLE 1 - PRIX 1.1 Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition.(voir expédition /délais et coûts).Un devis vous sera proposé pour le matériel au dessus de 10 kg ou volumineux, nous consulter avant commande 1.2 Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros 1.3 LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date. 1.4 Clause de réserve de propriété Les produits demeurent la propriété de LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE jusqu'au complet encaissement du prix par LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE ARTICLE 2 - COMMANDE Sur Internet : http://www.circle.fr Sur Internet : http://www.circle-biblio.com Sur Internet : http://www.leserpentquidanse.com Sur Internet : http://www.leserpentquidanse.net Vous pouvez également commander par : - Par téléphone au 01 30 53 01 45 depuis la France métropolitaine. Du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 18h30 - Par télécopie au 01 30 71 62 68 Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Le serpent LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. ARTICLE 3 - VALIDATION Quand vous cliquez sur le bouton 'Valider' après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par leserpentquidanse.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par leserpentquidanse.com et ses clients. ARTICLE 4 - DISPONIBILITE Nos offres de produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté et ne peuvent engager notre responsabilité. En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l'annulation ou l'échange de votre commande à 'suivi-commande@circle.fr ou au 01 30 53 01 45 par l'adresse CIRCLE - BP40 - 78362 MONTESSON CEDEX. ARTICLE 5 - LIVRAISON 5.1 Généralités Les produits achetés sur leserpentquidanse.com ne sont livrés qu'en France métropolitaine, Corse et Monaco. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et à la livraison. En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. Seuls les produits expédiés sont alors débités. La participation aux frais de traitement et d'expédition. ne sera facturée que pour un seul envoi. LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison . Pour les produits dont le prix est supérieur à 3000 F le délai maximum de livraison est de 30 jours à compter de la commande. 5.2 - Problèmes de livraison Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison et indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnée de votre signature toute anomalie concernant la livraison (anomalie, produit endommagé). Vous devrez également confirmer les réserves au transporteur au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier à CIRCLE - BP40 - 78362 MONTESSON CEDEX. Si les produits nécessitent de nous être renvoyés ils doivent l'être dans les deux jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice). 5.3 - Conformité ou de qualité Nous nous engageons à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande Les matériels bénéficiant de la garantie Euromaintenance seront traités par leurs services. Vous devez formuler par tous moyens (mail, fax, et courrier recommandé avec accusé de réception) le jour de la livraison ou au plus tard dans les deux jours ouvrés suivant la livraison toute réclamation concernant des articles ne correspondant pas à votre commande (erreur de livraison, non conformité des produits). Les réclamations sont à adresser aux coordonnées précisées à l'article 5.2. Sur vos réclamations vous devez indiquer les coordonnées de l'acquéreur, votre numéro de bon de livraison, les références du produit figurant sur le bon de livraison et les motifs de votre réclamation. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour des produits en cas d'erreur de produit ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice) avec une copie de la facture d'achat. Le retour du produit en cas de défectuosité ou non conformité ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice). 5.4 Frais de Livraison A) FRANCE METROPOLITAINE : - Logiciels, CD, CD Audio, DVD Vidéo, Livres , Pour une commande d' 1 article un forfait de 5 € TTC est ajouté au montant de votre commande (sauf article ou promo spéciale 'livré franco' ' ). Pour une commande de 2 articles et plus un forfait de 10 € TTC est ajouté au montant de votre commande (sauf article ou promo spéciale 'livré franco' ) Sous réserve de disponibilité des articles, votre commande vous parviendra par Colissimo en 72 H au maximum départ de nos bureaux. Les articles lourds et encombrants ne peuvent bénéficier d'une livraison expresse. En cas de paiement par chèque, le délai de 72 H ne prend effet qu'à compter de la réception de votre commande. - Matériel Pour le matériel d'un poids au dessus de 10 kg un devis vous sera établi. B) DOM & TOM : Frais de livraison suivant rapide sur demande ARTICLE 6 - PAIEMENT Le règlement de vos achats doit s'effectuer par chèque à la commande, ou mandat administratif ARTICLE 7 - SECURISATION Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation: Nous avons adopté le procédé de cryptage SSL mais nous avons aussi renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement. ARTICLE 8 - SERVICE CLIENTELE Pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition : du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 18h30 téléphone : 01 30 53 01 45 télécopie : 01 30 71 62 68 adresse : BP 40 - 78362 Montesson cedex mail : suivi-commande@circle.fr ARTICLE 9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE 9.1 - Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur l'ensemble de nos sites internet sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de LE SERPENT QUI DANSE- CIRCLE. est strictement interdite. ARTICLE 10 - RESPONSABILITE Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez contacter notre service clientèle téléphone: 01 30 53 01 45 . LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Nous vous rappelons qu'il est prudent de procéder à la sauvegarde des données contenues dans les produits achetés. LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers ou des dommages définis au paragraphe précédent. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de LE SERPENT QUI DANSE- CIRCLE. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites. CIRCLE dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. ARTICLE 11 GARANTIE Les produits achetés sur nos différents sites donnent droit à la garantie indiquée sur la fiche article des produits présentée sur le site. En toute hypothèse vous bénéficiez de la garantie légale des vices cachés. Afin de connaître les démarches à suivre concernant le service après vente pour tout problème ou de panne sur un produit vous pouvez contactez le service Clientèle au numéro de téléphone suivant: 01 30 53 01 45. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit. Les produits informatiques et les accessoires multimédia bénéficient généralement d'une garantie du constructeur. Les produits modifiés ou réparés par l'acheteur ou par toute autre personne non autorisée sont exclus de cette garantie. Tout retour du produit au titre de la garantie doit impérativement faire l'objet d'un accord préalable par LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE. A cette fin, il vous faut prendre contact avec notre service clientèle qui vous communiquera la démarche à suivre. Tous les frais et risques liés au retour du produit restent à votre charge. Les garanties ne couvrent pas: - le remplacement des consommables (batteries, ampoules, fusibles, antennes, casques de baladeurs, microphones, usure de têtes d'enregistrement ou de lecture), - l'utilisation anormale ou non conforme des produits. Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les produits, - les pannes liées aux accessoires (bles d'alimentation), - les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention d'un réparateur non agrée par la société Circle, - les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective...), - les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure. ARTICLE 12 - DROIT APPLICABLE - LITIGES Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, et notamment, en cas de catastrophe naturelle, guerre, grève, inondation, incendie, etc. .Toute relation commerciale avec la société CIRCLE - LE SERPENT QUI DANSE est soumise aux dispositions de la loi française. Lorsque le client est un professionnel, le tribunal de Versailles est seul compétent en cas de litige relatif à l'interprétation ou l'exécution du contrat, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement. En cas de difficultés dans l'application du contrat, le client devra, avant toute action en justice, rechercher une solution à l'amiable en contactant le service clientèle. ARTICLE 13 - INFORMATIONS NOMINATIVES LE SERPENT QUI DANSE - CIRCLE s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre culturelle et produit réservées aux clients CIRCLE - LE SERPENT QUI DANSE, notamment par les lettres d'informations de CIRCLE - LE SERPENT QUI DANSE auxquelles, vous vous serez abonnés ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d'intérêts. CIRCLE sarl 28 rue du Château d'Eau - 78360 Montesson Tél : 01 30 5301 45 Télécopie 01 30 7162 68 RCS A 443 464 367 Siret 443 464 367 000 12